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Marques déposées par l'association loi 1901 Cap France
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CHOUETTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOUETTE NATURE
Cap France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3319288
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
CHOUETTE NATURE de Cap France

Présentation de la marque CHOUETTE NATURE

Déposée le 15 octobre 2004 par l'association loi 1901 Cap France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUETTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Cap France domicilié(e) 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel Coëffé, Cap France domicilié(e) 28 Place Saint Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque CHOUETTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque CHOUETTE NATURE est expirée depuis le 25 mai 2021.

Cap France a également déposé les autres marques suivantes : CAP CONTACT SERVICES , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE , CAPFRANCE villages vacances et hôtels clubs , CAP FRANCE GROUPES , CAP FRANCE , CAP FRANCE - RELAIS DECOUVERTE RELAIS PAYS RELAIS TERROIR , CHOUETTE NATURE , CAP FRANCE NOS VILLAGES VACANCES


Cap France, Association loi 1901 - 28 place Saint Georges - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411555


Jean Michel Coëffé, Cap France - 28 Place Saint Georges - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement avec limitation le 25 mai 2011 n°2471544 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-05-25

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Transports ; emballage et entreposage de marchandise ; organisation de voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.